INFOS GEO+

Lettres INFOGEO+

Vous trouverez ici les lettres INFOGEO+ présentant des informations environnementales utiles que nous transmettons à nos partenaires.


Si vous souhaitez faire partie de notre liste de diffusion, vous pouvez nous en faire la demande via le formulaire de contact de notre site.

INFOGEO+ N° 19 : 2 août 2018

Données brutes de Biodiversité : ouverture du téléservice

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 18 : 28 juin 2018

Appel à Projets « Reforestation »

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 17 : 9 mars 2017

Nouveau site Internet aides-entreprises.fr et Appels à Projets « Investissements d’Avenir »

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 16 : 15 février 2017

Etude préalable et mesures compensatoires à la destruction de terres agricoles

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 15 : 15 octobre 2016

Modification de l’arrêté du 22/09/1994

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 14 : 10 juin 2016

Jurisprudence PLU et ICPE

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 13 : 24 décembre 2015

Dématérialisation de la procédure de déclaration ICPE 

Actualités diverses

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 12 : 4 mai 2015

Amiante environnemental en carrière

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 11 : 30 janvier 2015

Actualités diverses

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 10 : 27 février 2014

Numéro spécial " Zones humides "

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 9 : 15 janvier 2014

Actualités diverses

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 8 : 20 juin 2013

Actualités diverses

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 7 : 20 juin 2013

Espèces nuisibles et envahissantes

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 6 : 13 mai 2013

Rubrique 2515 des ICPE

Modifications substantielles et prolongation

Téléchargement 

INFOGEO+ N°5 : 9 juillet 2012

Extension du mécanisme des garanties financières

Notion de modification substantielle

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 4 : 19 mars 2012

Appel à projets de l’ADEME :

Bioressources, Industrie et Performance

Suivi environnement des centrales à béton

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 3 : 21 septembre 2011

Centrales à béton : régime de l'enregistrement ICPE

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 2 : 16 août 2011

Biodiversité et Environnement pour les entreprises

Téléchargement 

INFOGEO+ N° 1 : 16 mai 2011

Plan de gestion des stériles

Téléchargement